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Brevet européen · EP4253778 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4253778
Numéro de demande
EP23161974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2023
Publié
4 oct. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
F16C 17/03 (2006.01)
F16C 27/02 (2006.01)
F16C 39/04 (2006.01)
F16C 17/22 (2006.01)
F16C 17/24 (2006.01)
F16C 32/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022051784 28.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Compressor Corporation

6-22, Kan-on-Shin-machi 4-Chome Nishi-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 733-8553, JP

Inventeur

SHIGIHARA, Takuzo

Tokyo, 100-8332, JP

YOSHIMINE, Chihiro

Tokyo, 100-8332, JP

YOKOYAMA, Shinpei

Tokyo, 100-8332, JP

KAMEYAMA, Yuki

Tokyo, 100-8332, JP

NAGAO, Hideki

Hiroshima, 733-8553, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.