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Brevet européen · EP4253908 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253908
- Numéro de demande
- EP23164560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01C 15/08 (2006.01)G01C 15/04 (2006.01)G01C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022057727 30.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SUGIURA, Akinobu
Tokyo, 174-8580, JP
KIKUCHI, Masaho
Tokyo, 174-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.