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Brevet européen · EP4253918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253918
- Numéro de demande
- EP21897738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/62 (2022.01)G06V 20/52 (2022.01)G01D 21/00 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)G06V 10/762 (2022.01)G06V 10/764 (2022.01)B25J 9/16 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020194835 25.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041628 11.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/113764 02.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
UNUMA, Munetoshi
Tokyo 100-8280, JP
HAN, Lu
Tokyo 100-8280, JP
TSUKUI, Hiroshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
FUJITA, Kouji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
AJIMA, Kenichi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
KUMASAKA, Masutaka
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
EJIRI, Kouichirou
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.