LIDAR-EINHEIT MIT DIFFRAKTIVEM OPTISCHEN ELEMENT
Brevet européen · EP4253998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4253998
- Numéro de demande
- EP22165397
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 17/931 (2020.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Robert Bosch GmbH
70442 Stuttgart, DE
Inventeur
Barbosa, Pedro
4650-707 Felgueiras, PT
Albuquerque, Andre
3550-165 Penalva do Castelo, PT
Correia, Alexandre
4560-779 Penafiel, PT
Cerquido, Monica
4905-130 Palme Barcelos, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.