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Brevet européen · EP4254016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4254016
- Numéro de demande
- EP21897459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01T 1/17 (2006.01)G01N 23/2209 (2018.01)G01N 23/223 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020198816 30.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/033636 14.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/113481 02.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
KATAOKA, Yoshiyuki
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
NAGOSHI, Yasuhiko
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
FURUSAWA, Eiichi
Takatsuki-shi, Osaka 569-1146, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.