TRAGBARES ID-LESESYSTEM MIT INTEGRIERTER BELEUCHTUNG

Brevet européen · EP4254259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4254259
Numéro de demande
EP23177557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2019
Publié
4 oct. 2023
Délivré
8 oct. 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201816177791 01.11.2018
Divisionnaire de
EP19204265
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  3. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

DORADO FERNANDEZ, Jose

52074 Aachen, DE

NUNNINK, Laurens

6369BT Simpleveld, NL

RODRIGUEZ, Saul Sanz

52062 Aachen, DE

FLUEGGE, Kai

52066 Aachen, DE

CIFTCI, Yasin Salih

52072 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.