INFORMATIONSBEREITSTELLUNGSSYSTEM UND INFORMATIONSBEREITSTELLUNGSPROGRAMM

Brevet européen · EP4254352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4254352
Numéro de demande
EP21898156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06T 19/00 (2011.01)
G06F 3/0481 (2022.01)
G06Q 50/00 (2024.01)
H04W 4/029 (2018.01)
H04L 67/52 (2022.01)
Priorité
JP 2020198578 30.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/043647 29.11.2021
Publication PCT
WO2022/114184 02.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

NAGAHARA, Hitoshi

Hyogo, 650-8670, JP

HARA, Junya

Hyogo, 650-8670, JP

AOYAMA, Takeshi

Hyogo, 650-8670, JP

YASUDA, Tomomi

Hyogo, 650-8670, JP

INOUE, Tadayuki

Hyogo, 650-8670, JP

SHIGA, Sakiko

Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.