SENDEVORRICHTUNG UND EMPFANGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4254405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4254405
- Numéro de demande
- EP23174513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2015
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G10L 19/16 (2013.01)G10L 19/00 (2013.01)G10L 19/008 (2013.01)H04L 65/75 (2022.01)
- Priorité
- JP 2014202354 30.09.2014
- Divisionnaire de
- EP22169668
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
TSUKAGOSHI, Ikuo
Tokyo, 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.