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Brevet européen · EP4254649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4254649
Numéro de demande
EP22846885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
4 oct. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H03K 5/131 (2014.01)
H01P 1/18 (2006.01)
Priorité
JP 2022022266 16.02.2022
Demande PCT
PCT/JP2022/030254 08.08.2022
Publication PCT
WO2023/157341 24.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Fujikura Ltd.

FUJIKURA LTD.

1-5-1, Kiba Koto-ku, Tokyo 135-8512, JP

Inventeur

UEMICHI Yusuke

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

YAMAGUCHI Yo

Sakura-shi, Chiba 285-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.