DREHVERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4254685 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4254685
- Numéro de demande
- EP21906258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/04 (2006.01)B60R 16/027 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)H01R 35/02 (2006.01)H01B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020207887 15.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042564 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/130895 23.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Yuto
Tokyo 100-8322, JP
SUGIMOTO, Kaoru
Tokyo 100-8322, JP
KOJIMA, Naoyuki
Tokyo 100-8322, JP
SUZUKI, Yoshiyuki
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
ARAKI, Masaya
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
SAWADA, Yuka
Tokyo 100-8322, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.