VIDEOCODIERUNG
Brevet européen · EP4254961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4254961
- Numéro de demande
- EP23188518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2009
- Publié
- 4 oct. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/46 (2014.01)H04N 19/51 (2014.01)H04N 19/513 (2014.01)H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/91 (2014.01)
- Divisionnaire de
- EP20205284
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
ASAKA, Saori
Tokyo, 105-0023, JP
CHUJOH, Takeshi
Tokyo, 105-0023, JP
TANIZAWA, Akiyuki
Tokyo, 105-0023, JP
YASUDA, Goki
Tokyo, 105-0023, JP
WADA, Naofumi
Tokyo, 105-0023, JP
WATANABE, Takashi
Tokyo, 105-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.