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Brevet européen · EP4255135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4255135
Numéro de demande
EP21897911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2021
Publié
4 oct. 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 5/02 (2006.01)
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 2020194043 24.11.2020
JP 2021042773 16.03.2021
JP 2021183023 10.11.2021
Demande PCT
PCT/JP2021/042819 22.11.2021
Publication PCT
WO2022/113938 02.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

1, Aza Yoshiike Oaza Kusagi, Agui-cho Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Inventeur

NAKAMURA, Eishun

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

FUJIWARA, Nobuyuki

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

ITO, Makoto

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

MIZUNO, Natsuki

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.