SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR LE TRAITEMENT DES ONGLES

Brevet européen · EP4255559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4255559
Numéro de demande
EP21810645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
A45D 29/00 (2006.01)
A45D 29/22 (2006.01)
A45D 29/14 (2006.01)
Priorité
FR 2012647 03.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/083366 29.11.2021
Publication PCT
WO2022/117503 09.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Eurofeedback

3 rue de l'Aubrac, 91090 Lisses, FR

Inventeur

SAFRAOUI, Georges

91140 VILLEJUST, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.