BEARBEITUNGSELEMENT MIT STRUKTURELEMENT

Brevet européen · EP4255720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4255720
Numéro de demande
EP21836062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
29 janv. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/08 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
B29L 31/48 (2006.01)
Priorité
DE 102020132522 07.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/084609 07.12.2021
Publication PCT
WO2022/122736 16.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Herrmann Ultraschalltechnik GmbH & Co. KG

Descostraße 3 - 11, 76307 Karlsbad, DE

Inventeur

ROUSSEL-GARCIA, Raquel

75180 Pforzheim, DE

BODE, Robin Alexander

75180 Pforzheim, DE

ZINK, Timo

76139 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.