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Brevet européen · EP4255789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4255789
Numéro de demande
EP21839858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B61G 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102021200863 01.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2021/085691 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/161690 04.08.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.03.2026

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 4 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2025

  4. 20 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Inventeur

BLETH, Sebastian

80995 München, DE

MELDE, Jörg

82140 Olching, DE

PFORR, Jörg

85665 Moosach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.