BEHANDLUNGSSYSTEM ZUR HERSTELLUNG VON PAPIER, PAPPE ODER DERGLEICHEN

Brevet européen · EP4256130 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256130
Numéro de demande
EP21823337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D21H 17/26 (2006.01)
D21H 17/27 (2006.01)
D21H 17/28 (2006.01)
D21H 17/37 (2006.01)
D21H 21/18 (2006.01)
D21H 21/20 (2006.01)
D21H 11/14 (2006.01)
Priorité
FI 20206240 02.12.2020
Demande PCT
PCT/FI2021/050831 01.12.2021
Publication PCT
WO2022/117921 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 2 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Kemira OYJ, Energiakatu 4, Helsinki 00180, Finlande → Kemira OYJ, Energiakatu 4, 00180 Helsinki, Finlande

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Kemira Oyj

Kemira OYJ

Energiakatu 4, 00180 Helsinki, FI

Inventeur

HIETANIEMI, Matti

02270 Espoo, FI

KARPPI, Asko

02270 Espoo, FI

KORHONEN, Markus

02270 Espoo, FI

KVIST, Markus

02270 ESPOO, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.