GEBÄUDEVERKLEIDUNGSELEMENTE UND -SYSTEME
Brevet européen · EP4256147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256147
- Numéro de demande
- EP21901332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04B 7/22 (2006.01)E04C 2/288 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063120037 P 01.12.2020AU 2021903483 01.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/061243 30.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/119846 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
ANGER, Jesse
Rosehill, New South Wales, AU
CONWAY, Jonathan
Rosehill, New South Wales, AU
EVERHART II, Robert Elliott
Fontana, California 92337, US
BANTA, Joseph
Rosehill, New South Wales, AU
SMITH, Ron
Rosehill, New South Wales, AU
ZONDANOS, Steve
Rosehill, New South Wales, AU
BATRES, Benjamin
Fontana, California 92337, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.