RIGG-BETRIEBSSTEUERUNG

Brevet européen · EP4256174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256174
Numéro de demande
EP21901639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E21B 44/02 (2006.01)
E21B 47/12 (2012.01)
E21B 19/16 (2006.01)
E21B 47/04 (2012.01)
G06N 20/00 (2019.01)
Priorité
US 202017247195 03.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/072647 01.12.2021
Publication PCT
WO2022/120335 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

GeoQuest Systems B.V.

Gevers Deynootweg 61, 2586 BJ The Hague, NL

Inventeur

CHAMBON, Sylvain

Katy, Texas 77493, US

SANKARANARAYANAN, Sai Venkatakrishnan

Cambridge Cambridgeshire CB3 0EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.