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Brevet européen · EP4256208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256208
- Numéro de demande
- EP21901160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F04F 1/00 (2006.01)F04F 3/00 (2006.01)F04F 99/00 (2009.01)F04B 23/00 (2006.01)F04B 17/00 (2006.01)B01D 61/42 (2006.01)H02K 44/00 (2006.01)
- Priorité
- TR 202019646 03.12.2020
- Demande PCT
- PCT/TR2021/050905 08.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/119523 09.06.2022
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
AYARTURK, Hasan
34467 Sariyer/Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.