KOPPELANORDNUNG
Brevet européen · EP4256215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256215
- Numéro de demande
- EP21820499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16G 11/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020215229 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/082943 25.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/117423 09.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
BLANK, Eugen
78662 Bösingen, DE
MOSER, Roland
72364 Obernheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.