SYSTÈME DE DÉTECTION ET D'ACQUISITION RF BAS-BRUIT À BASE DE SQUID ET ÉQUIPEMENTS INTÉGRANT CE SYSTÈME
Brevet européen · EP4256358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256358
- Numéro de demande
- EP21848262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01R 33/32 (2006.01)G01R 33/44 (2006.01)G01R 33/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 2012642 03.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052187 02.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/117969 09.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
LABAT, Dimitri
75020 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.