OPTISCHE ANORDNUNG

Brevet européen · EP4256386 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256386
Numéro de demande
EP21815191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
G02B 6/43 (2006.01)
Priorité
EP 20211848 04.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/082333 19.11.2021
Publication PCT
WO2022/117370 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Sicoya GmbH

Carl-Scheele-Straße 16, 12489 Berlin, DE

Inventeur

OTTE, Sven

16540 Hohen Neuendorf, DE

MEISTER, Stefan

12587 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.