PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN MOTEUR D'UNE COMMANDE D'UN AÉRONEF, DISPOSITIF DE COMMANDE ET AÉRONEF
Brevet européen · EP4256417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256417
- Numéro de demande
- EP21839607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G05G 5/03 (2008.04)G05G 1/04 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)B64C 13/04 (2006.01)B64C 13/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 2012730 04.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052176 02.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/117960 09.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MANSOURI, Badr
77500 MOISSY-CRAMAYEL, FR
JANATI IDRISSI, Hicham
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
COPPÉE, Pascal
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.