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Brevet européen · EP4256527 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256527
Numéro de demande
EP21835504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 10/80 (2022.01)
Priorité
US 202063121213 P 03.12.2020
US 202163175544 P 15.04.2021
Demande PCT
PCT/US2021/061595 02.12.2021
Publication PCT
WO2022/120037 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.09.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstraße 124, 4070 Basel

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

NOVOSEL, Jelena

4070 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.