ELEKTRISCHES SCHALTGERÄT
Brevet européen · EP4256596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256596
- Numéro de demande
- EP21824554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 33/91 (2006.01)H01H 33/12 (2006.01)H01H 33/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20211766 04.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084113 03.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/117788 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
DHOTRE, Mahesh
5200 Brugg
KORBEL, Jakub
5400 Baden
PAPETTI, Matteo
20070 Cerro Al Lambro (MI), IT
WIRTH, Christoph
8422 Pfungen
RAPHAEL, Rijo-Jude
8052 Zürich
VOSS, Robert
8003 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.