KOMPRESSION VON MULTIMODALEN GEMESSENEN SIGNALEN

Brevet européen · EP4256709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256709
Numéro de demande
EP20820095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
11 oct. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H03M 7/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2020/084341 02.12.2020
Publication PCT
WO2022/117183 09.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Eaton Intelligent Power Limited

30 Pembroke Road, Dublin 4, IE

Inventeur

ZUCCHETTO, Daniel

Dublin, D04 CH66, IE

VAN DE BELT, Johannes

Dublin, D04Y0C2, IE

CAHILL, Niall

Dublin 15, Dublin 15, IE

NOLAN, Keith

Mullingar N91 C7W7, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.