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Brevet européen · EP4256846 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256846
- Numéro de demande
- EP21820363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)H04W 16/20 (2009.01)H04W 16/22 (2009.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Priorité
- US 202017109755 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/057421 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/119676 09.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
NAGENDRAN, Thanigaivel
San Diego, California 92121-1714, US
ELUMALAI, Vignesh
San Diego, California 92121-1714, US
ANANTHARAMAN, Subramanian
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.