FETT- UND ÖLZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4256967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4256967
- Numéro de demande
- EP21900637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23D 9/007 (2006.01)A23D 9/013 (2006.01)C11B 5/00 (2006.01)A23D 9/02 (2006.01)C11C 1/00 (2006.01)C11C 1/04 (2006.01)C11C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020200447 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/044103 01.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/118886 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SAITO, Katsuyoshi
Tokyo 131-8501, JP
OUCHI, Mizue
Tokyo 131-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.