FETT- UND ÖLZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4256967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4256967
Numéro de demande
EP21900637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23D 9/007 (2006.01)
A23D 9/013 (2006.01)
C11B 5/00 (2006.01)
A23D 9/02 (2006.01)
C11C 1/00 (2006.01)
C11C 1/04 (2006.01)
C11C 3/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020200447 02.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/044103 01.12.2021
Publication PCT
WO2022/118886 09.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

SAITO, Katsuyoshi

Tokyo 131-8501, JP

OUCHI, Mizue

Tokyo 131-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.