FERMOIR DE BRACELET

Brevet européen · EP4257004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257004
Numéro de demande
EP22167450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2022
Publié
11 oct. 2023
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 24 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  5. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Blancpain SA

Le Rocher 12, 1348 Le Brassus

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

ROSSIER, Nathan

2925 Buix

NYDEGGER, Xavier

1053 Cugy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.