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Brevet européen · EP4257011 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257011
- Numéro de demande
- EP22905468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47B 97/04 (2006.01)F16M 11/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2022/077336 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2023/159361 31.08.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
WU, Yunpeng
Beijing 100176, CN
CAO, Lei
Beijing 100176, CN
SUO, Ruirui
Beijing 100176, CN
XIANG, Yongjie
Beijing 100176, CN
SUN, Junmin
Beijing 100176, CN
WANG, Wenbin
Beijing 100176, CN
LI, Zhaowei
Beijing 100176, CN
WANG, Qiang
Beijing 100176, CN
YANG, Jinchao
Beijing 100176, CN
REN, Yan
Beijing 100176, CN
WANG, Zifeng
Beijing 100176, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.