SYSTEME ZUR INTELLIGENTEN BEFEUCHTUNG

Brevet européen · EP4257170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257170
Numéro de demande
EP23193727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2020
Publié
11 oct. 2023
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201962928911 P 31.10.2019
Divisionnaire de
EP20807503
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

ResMed Sensor Technologies Limited

5th Floor, Termini Building 3 Arkle Rd, Sandyford, Dublin D18 T6T7, IE

Inventeur

SHOULDICE, Redmond

Dublin, D18 T6T7, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.