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Brevet européen · EP4257172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257172
- Numéro de demande
- EP23188821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2017
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/09 (2006.01)
- Priorité
- US 201662394633 P 14.09.2016US 201762511605 P 26.05.2017US 201715698553 07.09.2017
- Divisionnaire de
- EP17851356
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 31 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 31.07.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
SNYDER, Edward, J.
Park City, 84098, US
TURNLUND, Todd
Park City, 84098, US
DAVIS, Clark, C.
Holladay, 84121, US
LIPPERT, John, A.
Park City, 84098, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.