BIOLOGISCHES NACHWEISSYSTEM
Brevet européen · EP4257244 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257244
- Numéro de demande
- EP23194418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B04B 5/02 (2006.01)B04B 9/08 (2006.01)B04B 9/10 (2006.01)B04B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- US 202063054806 P 22.07.2020TW 110100572 07.01.2021
- Divisionnaire de
- EP21181027
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
He, Sz-Shian
30044 Hsinchu City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.