VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4257263 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257263
- Numéro de demande
- EP21915242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B21J 15/00 (2006.01)B23K 20/12 (2006.01)F16B 19/08 (2006.01)F16B 5/04 (2006.01)F16B 5/08 (2006.01)B29C 65/06 (2006.01)B29C 65/60 (2006.01)B21J 5/06 (2006.01)B21J 15/02 (2006.01)B21J 15/04 (2006.01)B21J 15/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020218993 28.12.2020JP 2021057902 30.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/048290 24.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/145382 07.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
HARUNA, Shunsuke
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
FUKADA, Shintaro
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
OHASHI, Ryoji
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
HATANO, Ryoichi
Kobe-shi, Hyogo 650-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.