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Brevet européen · EP4257285 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257285
- Numéro de demande
- EP21900300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B26D 7/18 (2006.01)B23K 37/04 (2006.01)B23K 37/047 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020200419 02.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038266 15.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/118544 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
OGAWA, Takahiro
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
KATO, Yasuhiro
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.