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Brevet européen · EP4257372 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257372
- Numéro de demande
- EP23160973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 9/02 (2006.01)B60C 9/18 (2006.01)B60C 9/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022054988 30.03.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES, LTD.
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Inventeur
TATSUTA, Masahiro
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
TAMAI, Junya
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
HIROSHIGE, Tomohiko
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
SATO, Hiroki
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.