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Brevet européen · EP4257459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257459
- Numéro de demande
- EP23157145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)B60K 1/04 (2019.01)B62D 25/08 (2006.01)B60K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022026762 24.02.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
Nishimura, Yoshikazu
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Setoh, Yasuaki
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Yotsuyanagi, Taiki
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Miyamoto, Yoshihiro
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Kawamoto, Akiko
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Nakamura, Satoshi
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.