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Brevet européen · EP4257487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257487
Numéro de demande
EP21903065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 39/02 (2023.01)
G08B 21/10 (2006.01)
H04M 11/00 (2006.01)
G08B 25/00 (2006.01)
G08B 25/04 (2006.01)
G08B 25/10 (2006.01)
H04W 64/00 (2009.01)
H04W 4/029 (2018.01)
H04W 4/90 (2018.01)
H04W 84/06 (2009.01)
H04B 7/185 (2006.01)
Priorité
JP 2020202751 07.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/040406 02.11.2021
Publication PCT
WO2022/123961 16.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Softbank Corp.

SoftBank Corp.

1-7-1 Kaigan Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

MAEKAWA, Naoki

Tokyo 105-7529, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.