BEHÄLTER MIT EINEM SCHRAUBVERSCHLUSS

Brevet européen · EP4257504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257504
Numéro de demande
EP23166373
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2023
Publié
11 oct. 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
B65D 45/30 (2006.01)
B65D 55/06 (2006.01)
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
DE 102022108162 05.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Schoeller Allibert GmbH

Sacktannen 1, 19057 Schwerin, DE

Inventeur

Huizingh, John

9541 Vlagtwedde, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.