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Brevet européen · EP4257736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257736
- Numéro de demande
- EP21900698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D03D 11/00 (2006.01)A41D 31/18 (2019.01)D03D 17/00 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/217 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)D03D 15/56 (2021.01)
- Priorité
- JP 2020201810 04.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/044444 03.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/118949 09.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
KATO, Katsutoshi
Nagoya-shi, Aichi 460-8625, JP
KUMABE, Satoshi
Nagoya-shi, Aichi 460-8625, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.