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Brevet européen · EP4257775 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257775
Numéro de demande
EP23194434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2021
Publié
11 oct. 2023
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 20173023 05.05.2020
DE 202020102526 U 05.05.2020
Divisionnaire de
EP21724042
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Eschlbeck, Franz

83209 Prien am Chiemsee, DE

Inventeur

Eschlbeck, Franz

83209 Prien am Chiemsee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.