POIGNÉE POUR PORTE DE CAMION
Brevet européen · EP4257781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257781
- Numéro de demande
- EP23150070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 janv. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05B 13/00 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)E05B 63/00 (2006.01)E05C 9/08 (2006.01)E05B 47/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203163 06.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 30 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
DEVILLERS, Cédric
95540 MERY SUR OISE, FR
GUIDETTI, Stefano
42023 CADELBOSCO DI SOPRA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.