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Brevet européen · EP4257783 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257783
Numéro de demande
EP22382337
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2022
Publié
11 oct. 2023
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 5 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.09.2024

  5. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Titulaire

Openers & Closers, S.L.

C/Agricultura 17, nave 12, 08980 Sant Feliu de Llobregat (Barcelona), ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ANDREU, Bernat

08980 Sant Feliu de Llobregat (Barcelona), ES

ANDREU, Roger

08980 Sant Feliu de Llobregat (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.