SCHLOSS FÜR EIN FENSTER ODER EINE TÜR
Brevet européen · EP4257786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257786
- Numéro de demande
- EP23163048
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 63/00 (2006.01)E05B 65/10 (2006.01)E05C 1/16 (2006.01)E05B 59/00 (2006.01)E05B 15/04 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200007058 08.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Titulaire
Iseo Serrature S.p.A.
25055 Pisogne (Brescia), IT
Inventeur
MOGNETTI, Marco
25030 Castel Mella (Brescia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.