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Brevet européen · EP4257808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257808
- Numéro de demande
- EP23162633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)F01N 13/08 (2010.01)F01N 13/14 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)
- Priorité
- JP 2022062978 05.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
OKI, Toshinori
Toyota-shi, 471-8571, JP
IIDA, Tatsuo
Toyota-shi, 471-8571, JP
SADAMITSU, Takahiro
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.