PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UNE POMPE DE MACHINE DE CHANTIER
Brevet européen · EP4257824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257824
- Numéro de demande
- EP23165498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 2203060 04.04.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
PL2M
33270 Floirac, FR
Inventeur
MAENC, Sylvain
33670 CURSAN, FR
CHAUVIN, Didier
33600 PESSAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.