STELLVENTILSTEUERSYSTEM

Brevet européen · EP4257830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257830
Numéro de demande
EP23166800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2023
Publié
11 oct. 2023
Délivré
12 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F15B 13/044 (2006.01)
F15B 13/16 (2006.01)
F15B 15/28 (2006.01)
F15B 5/00 (2006.01)
F15B 15/17 (2006.01)
F15B 15/20 (2006.01)
F01D 17/14 (2006.01)
G05D 16/00 (2006.01)
F15B 9/08 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
Priorité
US 202217716584 08.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

ZAWILINSKI, David J.

Granby, CT, US

SIMPSON, Scott W.

Feeding Hills, MA, US

GOODMAN, Robert B.

West Hartford, CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.