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Brevet européen · EP4257841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257841
- Numéro de demande
- EP21903064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16F 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202017113438 07.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040372 02.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/123960 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
NISHIZAWA, Shinichi
Novi, Michigan 48377, US
MORIYAMA, Senri
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
DAI, Fang
Novi, Michigan 48377, US
FURUSE, Takeshi
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
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