FAHRZEUG
Brevet européen · EP4257849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4257849
- Numéro de demande
- EP23162793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2023
- Publié
- 11 oct. 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/04 (2006.01)F16H 59/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022063120 05.04.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Titulaire
MAZDA MOTOR CORPORATION
Hiroshima 730-8670, JP
Inventeur
YAMADA, Makoto
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
NAKAYAMA, Yasunari
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
MORIYAMA, Yusuke
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
SAKAMOTO, Wataru
Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.