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Brevet européen · EP4257923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4257923
Numéro de demande
EP23164567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2023
Publié
11 oct. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 17/06 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/10 (2020.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/86 (2020.01)
G01S 17/88 (2006.01)
Priorité
JP 2022057726 30.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku,, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KIKUCHI, Masaho

Tokyo, 174-8580, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.